AVIS DE SUSPENSION D’ACTIVITÉS

Centre de Yoga Sainte-Foy inc.
Date : 4 novembre 2025, 17h00

Chères membres, chers membres,

En ma qualité de Directrice générale responsable des activités exécutives du Centre de Yoga Sainte-Foy inc., et dans le cadre d’u mandat intérimaire conféré le 15 octobre 2025 à l’Exécutif afin d’assurer la continuité institutionnelle en l’absence d’un Conseil d’administration ayant quorum, je vous informe de la décision conjointe sur les mesures suivantes, effectives à compter du 4 novembre 2025 à 17h00:

1. Suspension de la contribution de 15 $

Il a été constaté que la contribution de 15 $, instaurée par décision du Conseil d’administration en avril 2025 et stipulée à la clause 3 des Termes et Conditions générales, conférait un statut de membre régulier en contradiction avec les Règlements généraux en vigueur, notamment leur article 2.1, qui précise que le statut de membre actif découle :

« De l’adhésion volontaire à l’objet de l’organisme et de la conformité aux conditions définies par les présents règlements généraux et le Conseil d’administration. »

Par souci de cohérence statutaire et de respect des règles internes, la mesure est suspendue, à titre conservatoire, jusqu’à ce qu’elle puisse être régularisée lors de la réunion du Conseil d’administration reconstitué à l’issue de la prochaine Assemblée générale extraordinaire.

À toutes fins utiles, cette suspension n’a pas pour effet de retirer rétroactivement le statut déjà reconnu aux personnes ayant acquitté la contribution, mais suspend toute nouvelle reconnaissance jusqu’à décision du CA.

2. Suspension partielle des activités non validées

La programmation en vigueur n’ayant pas fait l’objet d’une validation formelle par un Conseil d’administration en fonction et disposant du quorum requis, il a été décidé de suspendre :

• Tous les cours à la carte à venir,
• Les ateliers prévus, sauf ceux pour lesquels l’exécution a déjà débuté.

Les cours réguliers déjà programmés et amorcés demeurent actifs.

Ces mesures ont pour but d’assurer le fonctionnement du Centre en conformité avec ses obligations internes et statutaires, dans l’attente du retour à une gouvernance pleine et entière.

Avec considération,

Karine Dupont
Directrice générale, pour le Centre de Yoga Sainte-Foy inc.
Agissant dans le cadre du Constat et Mandat intérimaire du 15 octobre 2025