Rencontres tenues à l’extérieur du Centre

Dans les dernières semaines, des membres et des professeurs sont venus rencontrer l’équipe du Centre pour nous informer qu’ils avaient été sollicités et qu’ils avaient participé à des rencontres organisées à l’extérieur du Centre par une enseignante dont le contrat est actuellement suspendu, ainsi que par son conjoint.

Ces membres nous ont rapporté que, selon leur compréhension, l’objet principal de ces rencontres consistait à présenter un plan et des stratégies en vue de l’Assemblée générale extraordinaire, incluant des orientations sur les démarches à entreprendre ou sur certaines positions à adopter pour la suite de la gouvernance du Centre.

Ils ont également indiqué que, toujours selon leur perception, la Direction générale était directement visée et qu’une partie des démarches présentées semblait orientée vers un projet visant à remettre en question sa capacité à exercer ses responsabilités et à la démettre de ses fonctions.

Il nous a aussi été indiqué que, selon leur interprétation, les discussions tenues lors de ces rencontres comportaient des propos remettant en question la légitimité du mandat intérimaire conjoint actuellement en vigueur, ou laissant entendre que les membres encore élus du Conseil d’administration ne disposaient pas d’une autorité pleinement légitime pour agir dans l’intérêt du Centre.

Leurs propos, rapportés de bonne foi, reflètent leur propre perception de la teneur, des objectifs et des intentions qui leur ont été présentés dans le cadre de ces rencontres.

Certains ont également exprimé un malaise face — toujours selon leur perception — à un climat de sollicitation intense créant une pression ou une attente implicite quant à leur participation ou à leur adhésion aux orientations discutées. Ils ont exprimé leur inquiétude de participer dans un contexte où ils se sentaient potentiellement vulnérables ou exposés.

Plusieurs ont aussi indiqué être préoccupés par l’utilisation possible de leur nom ou de leur signature dans des démarches auxquelles ils n’avaient pas consenti ou auxquelles ils n’adhèrent plus. Ils ont exprimé leur souhait de se dissocier de toute initiative qu’ils percevaient — selon leur point de vue — comme susceptible de nuire au bon déroulement de l’Assemblée générale extraordinaire ou à la santé de la gouvernance pour la suite.

Ces témoignages, reçus de manière volontaire et confidentielle, ont été consignés dans un esprit de transparence et de protection institutionnelle. Ils mettent en lumière que certains membres ont ressenti de la pression, de la confusion ou de l’inconfort réel dans ce contexte pré-assemblée, et leur démarche contribue directement à la préservation d’un climat associatif sain et respectueux.

Mesures disciplinaires et rappel des principes de confidentialité

Il est essentiel de rappeler que les décisions disciplinaires sont encadrées par des obligations strictes de confidentialité, qui lient les deux parties.

Le respect rigoureux de cette confidentialité peut parfois créer un déséquilibre dans l’opinion publique lorsqu’une partie choisit de partager sa propre version dans des groupes privés ou sur des plateformes externes.

Le silence du Centre n’est ni un aveu ni un manque de transparence : il s’agit d’une posture professionnelle et éthique, destinée à protéger les personnes concernées ainsi que l’intégrité du Centre.

Il est important de distinguer clairement deux cadres disciplinaires distincts :

1. Mesures disciplinaires visant des membres

Toute décision disciplinaire visant un membre — par exemple une suspension ou une expulsion — relève exclusivement du Conseil d’administration, conformément aux règlements généraux et aux principes applicables aux OBNL.

En l’absence de quorum, aucun pouvoir décisionnel de cette nature ne peut être exercé.

2. Mesures disciplinaires visant des professeurs ou du personnel

Les décisions disciplinaires visant les enseignants ou le personnel contractuel, incluant les suspensions de contrat, relèvent exclusivement de la Direction générale, dans le cadre de ses responsabilités de gestion. Ces décisions ne nécessitent pas l’intervention du Conseil d’administration, même en période de mandat intérimaire.

Il est aussi important de préciser que Mme Karine Dupont assume la direction générale du Centre depuis bientôt quatre ans. Durant toute cette période, elle n’a fait l’objet d’aucun reproche, plainte ou démarche formelle, que ce soit de la part des membres, des enseignants, des partenaires ou des administrateurs ayant siégé au conseil d’administration.

Sur près de quatre années, seulement deux situations disciplinaires ont nécessité une intervention de sa part, ce qui témoigne d’un climat harmonieux et d’une gestion exercée avec prudence et discernement.

Respect de l’autonomie institutionnelle et prévention de l’ingérence

Il est important de rappeler que nul — membre, ancien membre, contractuel suspendu ou personne externe — ne peut chercher, directement ou indirectement, à orienter le vote, influencer la participation ou dicter les intentions d’autres membres par des démarches organisées, privées ou ciblées.

Toute tentative — réelle ou perçue — d’orienter le vote ou d’exercer une influence indue sur les droits démocratiques des membres est contraire aux principes de gouvernance applicables aux organismes sans but lucratif.

Qu’est-ce qu’une information officielle ?

Une information est considérée comme officielle seulement si elle provient :

• d’un courriel envoyé par l’adresse du Centre ;
• d’une communication signée par le mandat intérimaire conjoint ;
• ou d’une publication sur les plateformes officielles du Centre.

Toute autre source doit être considérée comme non validée.

Cadre institutionnel et limites du mandat intérimaire

Depuis la perte de quorum du conseil d’administration, le Centre fonctionne sous un mandat intérimaire.

Dans les derniers jours, nous avons obtenu un avis juridique indépendant, sur ce sujet et d’autres, confirmant que, sans quorum, le Centre ne peut pas imposer de mesures disciplinaires à des membres.

Ainsi :

• le Centre peut ouvrir et documenter des dossiers ;
• il peut procéder à des examens disciplinaires préliminaires ;
• mais il ne peut pas suspendre ni sanctionner un membre sans conseil d’administration reconstitué.

À ce jour, trois examens disciplinaires visant des membres sont ouverts, en lien notamment avec :

• organisation de rencontres externes rapportées par d’autres membres ;
• des communications non autorisées transmises à des partenaires, dont la Ville de Québec et Bénévoles d’Expertise ;
• et d’autres manquements allégués dont certains devoirs de loyauté, tels que prévus par les règlements généraux et les principes applicables aux administrateurs et membres d’un OBNL.

Les décisions qui en découleront seront prises prioritairement par le conseil d’administration reconstitué, une fois élu.

Par ailleurs, les contrats des enseignants et toutes les mesures disciplinaires les concernant relèvent toujours de la Direction générale, même en mandat intérimaire. Les décisions relatives à l’enseignante concernée ont donc été prises ou qui pourraient être prises dans le futur le sont, dans le cadre normal des pouvoirs de gestion.

Liberté de discussion et importance de l’information juste

Les membres demeurent libres de se réunir ou de discuter entre eux. Toutefois, lorsqu’il est question de gouvernance ou de processus électoral, il est essentiel que l’ensemble des membres disposent d’informations précises, validées et diffusées officiellement.

C’est dans cet esprit que le Centre rend publiques les informations contenues dans cette page.

Neutralité et équité dans le processus électoral

Les candidatures seront traitées de manière impartiale, en conformité avec les règlements généraux et les principes d’intégrité prévus à l’article 322 C.c.Q.
Aucun membre ne doit se sentir contraint d’adhérer à un groupe, une lettre ou une position particulière pour exercer ses droits.

Une démarche collective et transparente

L’Assemblée générale extraordinaire du 20 novembre constitue une étape déterminante pour la reconstruction d’une gouvernance saine, rigoureuse et inclusive.

Nous remercions sincèrement les membres qui, en toute intégrité, ont choisi de partager leurs préoccupations avec l’administration du Centre.
Leur démarche contribue à assurer un climat de confiance, de sécurité et de transparence pour l’ensemble de la communauté.